QUINZIÈME ASSEMBLÉE.—DU 9 MAI 1791
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QUINZIÈME ASSEMBLÉE.—DU 9 MAI 1791
Assemblée générale de la section des Postes du lundi neuf mai mil sept cent quatre-vingt-onze.
La section des Postes convoquée en la manière accoutumée sur la pétition de cinquante citoyens actifs, il a été fait lecture du procès-verbal de la dernière séance, lequel s'étant trouvé conforme a reçu la sanction.
Il a été ensuite fait lecture de la pétition qui formait le sujet de la convocation, et, après l'appel des citoyens présents à l'Assemblée, le nombre s'est trouvé être de cent seize; alors, l'Assemblée aux termes des décrets étant en état de délibérer, il a été fait lecture: 1o d'un écrit intitulé: Dénonciation à la Commune de Paris de la conduite du Maire et des officiers municipaux, envers la section de la Fontaine-de-Grenelle, et des traitements injurieux que le Comité a essuyés de la part de M. Bailly, à l'occasion de l'affaire des Théatins[168], ensemble de toutes les délibérations, mémoires et arrêtés y joints; 2o des délibérations du Corps municipal des dix-huit avril et sept du présent relatifs (sic) à ladite dénonciation de la section de la Fontaine-de-Grenelle[169].
La matière mise en délibération et pleinement discutée, il a été arrêté qu'au désir de la délibération de la section de la Fontaine-de-Grenelle du vingt avril dernier, il serait nommé deux commissaires pour se transporter demain dix du courant à six heures du soir à l'Assemblée générale de la Commune[170]; que les deux commissaires rendraient compte de leur mission à la plus prochaine Assemblée et MM. Desvieux et Montpellier ont été à l'instant nommés par acclamation[171].
Il a été fait lecture d'une délibération de la section des Champs-Élysées du vingt-neuf avril dernier concernant l'exécution des ordonnances au sujet des jeux. L'Assemblée a adhéré à ladite délibération.
Fait et arrêté en l'Assemblée générale de la section les jour et an susdits.
J. Mareschal. Sauvage.