DIX-SEPTIÈME ASSEMBLÉE.—DU 30 MAI 1791
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DIX-SEPTIÈME ASSEMBLÉE.—DU 30 MAI 1791
Assemblée générale de la section des Postes du lundi trente mai mil sept cent quatre-vingt-onze.
La section des Postes convoquée en la manière accoutumée sur la pétition de plus de cinquante citoyens actifs, il a été fait lecture du procès-verbal de la dernière séance, lequel s'étant trouvé conforme a reçu la sanction.
Il a été ensuite fait lecture de la pétition concernant les travaux à faire au Champ de la Fédération, laquelle formait le sujet de la convocation, d'après la liste des citoyens présents à l'Assemblée, le nombre se trouvant être de cent cinq, l'Assemblée aux termes des décrets, étant en état de délibérer, le sujet de la pétition a été mis à la discussion, et après avoir été approfondi, a été écarté par la question préalable.
Fait et arrêté en l'Assemblée générale de la section des Postes, les jour et an susdits.
J. Mareschal. Sauvage.