ASSEMBLÉE DU 1er SEPTEMBRE 1792
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ASSEMBLÉE DU 1er SEPTEMBRE 1792
L'an mil sept cent quatre-vingt-douze, le 1er septembre, l'an 4e de la liberté et le 1er de l'égalité;
L'Assemblée, ouverte sous la présidence du doyen d'âge, a entendu la lecture du procès-verbal. En l'absence de MM. Desvieux et Jams (sic), vice-président, l'Assemblée a nommé par acclamation MM. Guirault (sic), président et Le Bœuf, vice-président, lesquels ont prêté le serment à la liberté et l'égalité, ainsi que les secrétaires et vice-secrétaires.
Après plusieurs motions sur le mode de nomination des électeurs, l'Assemblée a arrêté que le choix des électeurs se ferait à l'appel nominal, et un seul électeur à la fois, à la pluralité relative des suffrages.
L'Assemblée a arrêté en outre que, durant les nominations, elle n'entendrait plus de motions quelconques.
Il a été admis une députation de la section de Grenelle (sic)[683] qui déclare qu'elle s'est soumise à la loi du 30 août[684] et qu'elle a nommé deux de ses anciens commissaires à la Commune et rappelé ses quatre autres.
On a ensuite procédé à l'appel nominal de tous les citoyens; la liste épuisée[685], et beaucoup d'absents ne se présentant pas (sic), l'Assemblée a fermé le scrutin.
M. Desvieux, membre du tribunal de la loi[686], a fait un rapport au sujet de l'affaire de M. Montmorin[687], et [a] instruit que le commissaire national a été mis en état d'arrestation pour avoir trompé la justice des jurés de jugement[688].
Le dépouillement du premier scrutin fait, M. Le Bœuf ayant réuni la pluralité, le président a proclamé M. ______ (sic), électeur.
L'Assemblée, trouvant le mode ci-dessus trop long, a arrêté qu'elle le changeait et a adopté le scrutin à passer au long du bureau (sic) en présentant sa carte.
Le second scrutin dépouillé, M. Desvieux ayant réuni la pluralité, le président l'a proclamé second électeur.
Le 3e scrutin vérifié, M. Guirault, président, ayant réuni la pluralité, le plus ancien scrutateur l'a proclamé électeur.
Séance levée à 11 heures, et indiquée pour demain 4 heures très précises.
Signé: Desvieux, président et Langlois, secrétaire.