I

Motifs de querelles entre la pairie et le Parlement.—La formule du serment des pairs.—La «préopinion» aux lits de justice.—Arrêt du Grand Conseil et lit de justice du 29 aout 1664.—Mort du Premier Président de Lamoignon.

L'antagonisme qui existait au dix-septième siècle entre la pairie et la robe n'était pas de date récente. Il remontait à l'époque déjà ancienne où, pour la première fois, les deux groupes se trouvèrent face à face dans l'enceinte du Parlement. Entre gens d'origine, de tendances, d'intérêts si opposés, la bonne harmonie ne pouvait être durable. Aux défiances de la première heure succéda bientôt une sourde hostilité. Puis ce furent des froissements, des brouilles, des «riottes», à la suite desquels s'échangeaient des regards courroucés, des mots perfides, des allusions injurieuses, dégénérant parfois en voies de fait... Souvent même, la lutte prenait un caractère si aigu que l'autorité royale se voyait contrainte d'intervenir.

Seules, nos discordes civiles avaient le privilège d'amener une suspension d'armes. Attachés à la fortune des partis qui se disputaient le pouvoir, divisés entre eux par des rivalités personnelles, retenus dans les provinces où se développaient les intrigues auxquelles ils participaient, les ducs avaient mieux à faire qu'à se dépenser en stériles débats. C'est ainsi que la régence d'Anne d'Autriche marqua d'un temps d'arrêt leurs querelles avec les parlementaires. Mais elles reprirent de plus belle, dès que l'habile politique de Mazarin eut rétabli l'ordre dans le royaume. Les conflits de préséance demeurant désormais les seuls qui ne leur fussent point interdits, les ducs se retournèrent contre la robe avec l'impétuosité de grands seigneurs qui, arrachés à leurs occupations guerrières, ne trouvent pas un meilleur emploi de leur activité.

Ajoutons que l'impatience n'était pas moins vive chez les officiers du Parlement. Écartés des affaires publiques par un prince jaloux de se soustraire à tout contrôle, il ne leur déplaisait pas de consacrer leurs loisirs à des polémiques dans le développement desquelles la connaissance de notre ancien droit public leur assurait une incontestable supériorité.

Deux questions divisaient alors les belligérants:

La première avait trait à la formule du serment que les ducs prêtaient en entrant en fonctions, formule les invitant «à se comporter comme un magnanime pair de France et comme un bon officier de cour souveraine». Ces derniers mots, qui les assimilaient à de simples conseillers issus de marchands, de commis, voire de partisans enrichis dans la maltôte, sonnaient mal aux oreilles de gens gratifiés du titre pompeux de cousins du roi et se disant «nés successibles de droit à la Couronne». C'était, assuraient-ils, une invention du duc de Guise,—celui de la Ligue,—qui, dévoré du désir d'accéder au trône, avait tenu à se concilier les bonnes grâces de la bourgeoisie, devenue si puissante par la possession des charges de judicature qu'aucun changement politique ne pouvait s'effectuer sans son concours. La bourgeoisie ne s'était pas d'ailleurs montrée insensible à ces agaceries, et le Lorrain, non content d'attribuer la préséance aux conseillers d'État de robe sur les conseillers d'État d'épée, n'avait pas craint de «prostituer la pairie» en ajoutant au libellé du serment ancien «l'accolement de la dignité de pair de France avec la qualité de conseiller de cour souveraine,»—un précédent qui, par la ténébreuse industrie des bénéficiaires, était passé à l'état d'usage et dont il importait à l'honneur de l'institution de faire disparaître les traces.

Tout cela, répondait la robe, n'est que fantaisie d'esprits inquiets et jaloux. Si MM. les ducs connaissaient mieux leur histoire, ils sauraient que jamais les Guise n'accordèrent de faveurs au Parlement et que celui-ci, loin de leur être secourable, les traita toujours en factieux; qu'en 1527, lorsque leurs domaines furent érigés en duché-pairie, il n'enregistra les lettres royales qu'après de pressantes remontrances; que, plus tard, quand le titre de prince fut brigué par eux, il repoussa leurs prétentions; que, pendant les discussions de la Ligue, il fut l'adversaire déclaré de leur politique et que le Premier Président de Harlay, «qui avoit les fleurs de lys gravées bien avant dans le cœur», repoussa avec indignation leurs ouvertures... Aussi bien les Guises n'avaient rien à voir dans le litige. La formule incriminée remontait, en effet, à une époque antérieure à leur fortune. Sans doute ce n'était pas celle de l'origine; mais, loin de porter tort aux ducs, elle avait fait à leur orgueil de larges concessions, car celle qui l'avait précédée, ayant un caractère purement professionnel, était encore bien moins de nature à les satisfaire. Et cependant, en bonne justice, c'est cette rédaction primitive qui eût dû l'emporter[10]...

On disputait ainsi depuis un nombre considérable d'années et la querelle menaçait de tourner au tragique, quand, un beau jour, cédant sans doute à l'influence du Premier Président Guillaume de Lamoignon, dont l'esprit conciliant contrastait avec l'obstination batailleuse de ses contemporains, la robe, avec une grandeur d'âme qui ne lui était pas habituelle, se départit de sa rigueur. Il lui plut même de couronner par un beau mouvement cette mémorable condescendance.—Foin des vétilles! déclara-t-elle. La mention finale du serment trouble votre sommeil. Qu'il n'en soit plus question et reposez en paix[11].

Le règlement de la seconde difficulté ne devait pas être aussi facile. Il s'agissait de «la préopinion aux lits de justice»: les pairs donneraient-ils leur avis avant les présidents, ou continueraient-ils, comme par le passé, à opiner après eux?... Grave problème dont l'examen exige quelques explications.

Le Parlement tenait des assemblées de deux sortes: les lits de justice, solennités très rares présidées par le roi; les audiences proprement dites, auxquelles le roi n'assistait pas, et que dirigeait le Premier Président ou l'un des présidents à mortier. En fait, qu'il s'agît de lits de justice ou d'audiences ordinaires, les voix du Premier Président et des présidents à mortier,—on disait d'un mot les présidents, comme on disait les ducs,—étaient recueillies avant celles des pairs. Ceux-ci ne pouvaient s'y résigner. Passe encore de rester au second plan, hors la vue de Sa Majesté; mais subir, sous ses yeux, un traitement d'infériorité, c'était un crève-cœur dont rien ne pouvait atténuer l'amertume. Aussi guettaient-ils une circonstance favorable qui leur permît d'y mettre fin.

Louis XIV, à ce moment, prenait la direction des affaires. Il avait, de son enfance, gardé un souvenir ineffaçable: celui des troubles de la Fronde. Il n'oublia jamais les sombres journées d'émeute, les mousquetades de la rue, l'envahissement du Louvre par la foule, les hasards d'une fuite précipitée au milieu de la nuit, la longue procession des hommes rouges qui tenaient en échec les décisions de la Régente et lui adressaient de factieuses remontrances. Ces hommes rouges! «de la canaille!» s'écriait Anne d'Autriche... Ainsi que celle de la reine, la rancune du roi à leur égard était tenace. Ils auraient eu beau déclarer, comme le comte de Grammont: «Sire, en ce temps-là, nous servions Votre Majesté, contre le Mazarin...», l'explication, loin de paraître satisfaisante, n'eût fait qu'envenimer les choses. Justement, à cette époque, Louis XIV, escorté de gardes du corps l'épée au poing, faisait, comme en ville conquise, une entrée solennelle à Paris. La date choisie étant celle du 27 août, jour anniversaire des Barricades, le peuple n'hésita pas à croire que Sa Majesté avait à cœur d'imprimer à la cérémonie le caractère d'une expiation. Ainsi en était-il, surtout, à l'égard du Parlement qui reçut l'ordre de se rendre au-devant du prince, en robe écarlate, monté sur des chevaux caparaçonnés de housses en velours noir, avec interdiction de suivre la rue Saint-Antoine restée célèbre par ses manifestations en faveur de Blancmesnil et de Broussel[12].

Jamais occasion plus propice ne pouvait se présenter. Les ducs s'empressèrent de la saisir pour soumettre au roi leur requête touchant «la préopinion». Celui-ci, ne voulant point paraître trancher seul le litige, le déféra à son Conseil. Ce fut alors un procès en règle dans lequel la Compagnie judiciaire, «avec toute la robe en croupe», prit fait et cause pour les présidents.

Suivant ces derniers, le Parlement, lors de sa fusion avec la cour des pairs, ne s'était pas borné à recueillir l'héritage de cette cour. Non seulement il avait reçu mandat de remplacer la Couronne dans l'exercice de la plus haute de ses attributions, celle qui consiste à rendre la justice; mais,—privilège plus précieux encore,—il avait, en vue de faire échec à la puissance féodale, été investi du droit de représenter, en l'absence du souverain, sa personne et son autorité. C'est le Parlement, assemblé en corps, qui représentait l'autorité du prince; ce sont les présidents qui représentaient sa personne... Et c'est pour cette raison qu'à partir de cette époque les conseillers furent revêtus de la robe écarlate, celle-là même que portait Charlemagne, tandis que les présidents joignaient à cette robe le manteau d'hermine qui complétait le costume royal[13].

Quant à l'assimilation des présidents à mortier avec le Premier Président, elle tenait à la raison suivante, qui était aussi d'ordre historique. Le Parlement n'avait, à l'origine, qu'un président[14]. La Couronne lui ayant, dans un intérêt fiscal, donné un collaborateur, puis plusieurs collaborateurs, on considéra qu'il s'était effectué entre ces divers magistrats, décorés du même titre, un partage de la fonction et de ses avantages honorifiques[15]... C'est en vertu de cette double fiction que «le grand banc»,—ainsi désignait-on les présidents à mortier[16],—opinait avant les pairs, les princes du sang, les fils de France et les reines régentes[17].

Ces explications n'avaient pas le don de convaincre les ducs. Ils s'élevaient surtout contre la doctrine «de la représentation» et l'argument tiré de «la livrée judiciaire»...

—Que parlez-vous d'hermine! s'écriaient-ils: Vous n'avez droit qu'au petit-gris... Examinez «les vieilles images» de nos anciens rois: ils ne portaient ni l'hermine ni la robe rouge, mais un manteau de couleur brune, tirant sur le violet «tanné» et parsemé de lys...

Donc aucune analogie justifiant les dires du «grand banc». Au contraire,—et c'était là sa condamnation,—il y avait presque identité entre le manteau à traîne des Carolingiens et celui des pairs aux cérémonies du sacre... sans compter que rien ne se rapprochait plus de la couronne royale qu'une couronne de duc, tandis que rien n'y ressemblait moins qu'un vulgaire mortier[18].

Cependant les principes invoqués par la robe étaient si généralement admis, que les pairs n'osaient pas pousser leur raisonnement jusqu'au bout. Ils se bornaient à faire une distinction.—Que messieurs «du grand banc», disaient-ils, représentent, au cours des audiences ordinaires, Sa Majesté qui est absente, nous voulons bien le concéder. Mais, dans les lits de justice, présidés par Sa Majesté elle-même, pourquoi serait-elle représentée? Les présidents, perdant alors la qualité de mandataires sur laquelle reposent leurs droits, nous devons opiner avant eux si la dignité dont nous sommes revêtus prime celle des magistrats-légistes... Sur quoi, c'étaient, en vue d'établir la supériorité de la Cour des Pairs sur la Cour de Parlement, d'interminables dissertations qui dénotent de la part de leur auteur,—un fureteur de bibliothèque tenu en haleine par le duc de Luynes,—une érudition profonde jointe à une rare subtilité d'esprit.

Ce fut dans ces conditions que le litige fut porté devant la juridiction la plus élevée du royaume: le Grand Conseil ou Conseil d'en haut, comme on disait quelquefois.

La séance se tint au Louvre, le 26 avril 1664, dans l'après-dînée. L'assemblée se composait du roi, de la reine mère, du duc d'Orléans, du prince de Conti, de M. le prince, du chancelier, du ministre Colbert, des secrétaires d'État de Brienne, Le Tellier et de Lionne, des conseillers d'État d'Alègre et André d'Ormesson,—le père du chroniqueur. Le roi et la reine s'assirent au bout d'une table, autour de laquelle se rangea l'assistance. MM. de Lionne et Le Tellier, debout et tête nue, lurent à haute voix, pendant deux heures, les deux mémoires des présidents et les trois mémoires de la pairie... Que le roi, la reine et les membres de la famille royale aient trouvé des raisons décisives dans ce fatras aussi indigeste que confus, hérissé de citations contradictoires, de réticences calculées, de déductions aventureuses, il n'en faut pas douter, la Providence, qui veille sur la destinée des princes, leur ayant accordé «un surcroît de lumières». Mais que les autres juges se soient fait une opinion bien nette, la question reste plus délicate. Toujours est-il que, cette lecture achevée, Louis XIV, se substituant au chancelier, s'empressa de recueillir les voix. Colbert opina le premier. Son avis, longuement développé, parut, en droit, si favorable aux présidents,—dont les pouvoirs, déclara-t-il, étaient ceux de Sa Majesté,—qu'on put croire qu'il allait leur donner gain de cause. Mais, après cet hommage à la vérité juridique, il tourna court et admit les prétentions de la pairie. Les motifs qu'il donna sont de ceux qu'on peut appeler d'ordre extra-judiciaire. Ils s'inspiraient de l'attitude des présidents qui, durant la régence d'Anne d'Autriche, avaient abusé de leur autorité, au lieu de l'employer au service du roi. Peut-être à ces griefs, de date déjà ancienne, fallait-il en ajouter de plus récents: la résistance du Parlement aux édits fiscaux et l'indépendance de certains de ses membres dans le procès Fouquet, indépendance qui venait de faire exclure de la chambre de justice le Premier Président de Lamoignon et l'avocat général Denis Talon. Ces raisons, exprimées en sous-entendus, parurent sans réplique et le Conseil, «qui sçavoit l'intention» de Louis XIV, opina à l'unanimité dans le même sens. Seul, le vieux d'Ormesson,—un naïf,—formula timidement quelques réserves. La contestation lui apparaissant «très considérable», il estima qu'il y avait lieu à plus ample informé, en accordant d'ailleurs «la provision aux ducs[19]».

C'était moins un arrêt qu'un acte de représailles. Les conditions dans lesquelles il allait être enregistré n'étaient pas de nature à en atténuer la rigueur. Cette formalité fut accomplie trois jours après, dans le lit de justice du 29 avril 1664, en présence de tous les dignitaires de la Couronne et d'un public de choix attiré par l'éclat d'une séance sensationnelle. Le principal objet de cette réunion consistait, en effet, dans la condamnation des doctrines jansénistes, pour lesquelles on disputait depuis si longtemps et que chacun savait être chères au Parlement. Pour cette solennité, les lanternes[20] étaient bondées de personnes de distinction, surtout d'ecclésiastiques. Parmi ceux-ci, «on remarquait les pères Annat et Ferrier, de la Compagnie de Jésus, le cardinal Moldachini et un envoyé spécial du Saint-Siège, l'abbé Rospigliosi.» S'entendre, pour les motifs que l'on sait, déposséder d'un droit honorifique, en présence du plus hostile des auditoires, était un châtiment cruel. Aussi y avait-il du dépit dans l'air. Les harangues prononcées sur la question janséniste par le Premier Président et par Denis Talon, parlant au nom des gens du roi, n'en furent pas moins respectueuses. Tous deux, en louant le zèle de Sa Majesté, conclurent à l'enregistrement de la déclaration royale entachant d'hérésie les cinq propositions extraites du livre de Jansénius. Mais l'un et l'autre proclamèrent à l'envi l'excellence des maximes gallicanes qui, cependant, recevaient ce jour-là un coup si rude. Quant à Denis Talon, sa mauvaise humeur s'exhala en attaques violentes contre les doctrines ultramontaines. Il assura qu'il fallait tenir pour une vérité constante «que le pape estoit autant au-dessous des conciles qu'il estoit élevé au-dessus des évêques, que non seulement il n'estoit pas infaillible en question de fait, mais même qu'il ne l'estoit pas en question de droit», proclama qu'il fallait distinguer «ceux qui considéroient cette déclaration comme un remède nécessaire contre un abus, de ceux qui ne la désiroient que par esprit de vengeance pour insulter leurs ennemis» et, s'il ne nomma point expressément la Compagnie de Jésus, la désigna si clairement que personne ne put s'y tromper[21]... Ne pouvant atteindre l'arrêt du Conseil, Denis Talon s'acharnait sur les adversaires du gallicanisme: ainsi voit-on parfois, dans la distribution de la justice humaine, l'innocent payer pour le coupable.—Manifestation qui, à quelques-uns, parut d'autant plus déplacée que, dans l'espèce, l'innocent, représenté par les pères Annat et Ferrier et par les envoyés de Rome, se trouvait dans la lanterne du greffe, juste en face de l'orateur!

Ce fut la seule satisfaction que le Parlement put s'offrir. Le procès-verbal de la séance, dressé par le greffier en chef, constate que l'arrêt du Conseil reçut ce même jour sa première application, «M. le chancelier ayant pris l'avis de MM. les pairs avant de prendre celui de MM. les présidents».

Détail curieux qui donne la mesure de l'acharnement déployé: tandis que la Compagnie judiciaire gardait un silence humilié, les ducs continuaient à jeter feu et flammes. L'écrivain mis par eux à contribution poursuivait, nuit et jour, ses investigations et rédigeait un quatrième mémoire qui arrivait un mois après l'arrêt. Ce n'était pas assez encore. Non contents de triompher dans le présent, les ducs préparaient leurs armes pour l'avenir. A cet effet, ils organisaient une agence permanente de recherches en vue d'établir la prééminence de la pairie et de fournir des documents à ceux de ses membres qui pourraient en avoir besoin pour leurs procès personnels. La direction de ce bureau, qui fonctionnait encore sous la Régence, fut confiée à un érudit estimé, l'abbé Le Laboureur, auquel on attribua un traitement annuel de mille écus[22].

On peut croire que, de son côté, la robe ne resta pas inactive. Toujours est-il que le régime des taquineries, des récriminations, des combinaisons artificieuses continua à sévir. La situation était si tendue que, de peur d'un scandale, les tiers prenaient des précautions pour éviter tout contact entre les parties. Quand l'une d'elles devait assister à quelque cérémonie, on avait grand soin de ne pas inviter l'autre. Le vieux d'Ormesson étant mort, son fils n'eut garde de convier les ducs aux obsèques, «afin d'éviter la contestation avec les présidents[23]».

Cependant les années s'écoulaient sans qu'il se produisît un nouvel éclat.—Ce résultat invraisemblable ne peut être attribué qu'à l'influence de Guillaume de Lamoignon. C'était, dans ce milieu profondément troublé, le porteur de la parole de paix. Ses collègues avaient beau l'accuser d'être timide, irrésolu, «incapable d'une action de vigueur», il trouvait, en dépit des critiques, le secret de contenir les plus ardents. On ne saurait, sans admiration, supputer ce que, pour éviter de nouvelles rencontres, il fallait à ce galant homme d'exhortations émues, de réprimandes amicales, de trésors de diplomatie. Des belles actions qu'il accomplit durant le cours de sa carrière, celle-ci n'est sûrement pas la moins méritoire, et il est permis de dire que c'est l'une des plus ignorées. Malheureusement, sa mort, survenue en décembre 1677, marquait la fin de l'armistice. Aussi bien semble-t-il que, pour son repos, il était temps qu'il disparût... La patience des belligérants était à bout.