Sommaire traicté du revenu et despence des finances de France, ensemble les pensions de nosseigneurs et dames de la cour, escrit par Nicolas Remond, secretaire d'estat.
Reading edition
Les finances s'appellent communement le nerf de la guerre et l'ornement de la paix. Autres tiennent que cela se doit plustost dire de la valeur et de la justice. Mais il me semble qu'elles se doivent comparer au sang, sans lequel les nerfs perdent leurs forces et les esprits leur vie; si bien qu'estant une des parties plus nobles de l'estat, il est aisé de se persuader combien la cognoissance en est utile et necessaire, surtout à ceux que la vertu et le merite appellent aux charges publiques.
L'autre nom equivalent est deniers, qui se prennent ordinairement l'un pour l'autre, de sorte que la division des finances se fait en mesmes termes de deniers ordinaires et extraordinaires.
Anciennement les deniers ordinaires s'appellent seulement ceux du domaine, qui se subdivise en muable et immuable.
L'immuable consiste en cens, rentes et autres choses payables en argent, qui ne peut changer.
Le muable est celuy qui provient des bleds, vins, volailles et autres choses dont le prix peut augmenter ou diminuer.
Les deniers extraordinaires s'appelloient tout ce qui se levoit outre le domaine, c'est-à-dire à temps, et ont receu de grandes diversitez, selon les despenses et les necessitez des affaires.
Mais, le domaine ayant esté alliené depuis ces guerres civilles, comme chacun sçait, et ne s'en tirant aucune chose en la pluspart des generalitez, des autres peu, nous laisserons ceste partie, encores que ce soit le fondement des autres, et dirons qu'il se fait une division des finances en mesmes termes de deniers ordinaires et extraordinaires.
Les deniers ordinaires sont ceux dont le roy fait estat comme de son domaine, s'il y en a, de ce huictiesme, et autres impositions sur le vin, qui s'appellent aydes, de ces equivalens, tailles, taillon, fermes et autres deniers employez en recepte ès estats de Sa Majesté.
Les deniers extraordinaires sont ceux des quels il n'est point fait estat, qui se sont plus autrefois estenduz qu'à present, et qui sont presque reduicts aux nouvelles creations d'offices.
De sorte que, cette seconde espèce estant peu de chose, cazuelle, et par consequent sans règle, nous parlerons seulement de la première, qui se subdivise en deux parties à peu près esgales, l'une en ce qui se tire du peuple, l'autre en ce qui revient des fermes, qui semblent être ce que les Romains appelloient tributa et vectigalia: le premier desquels se levoit par les officiers, et les autres par les fermiers. Nous parlerons premièrement de la partie première, secondement de la partie seconde, et finalement de la despence qui se fait de l'une et de l'autre.
Paris, Soissons, Orleans, Amyens, Chaallons, Tours, Poictiers, Lymoges, Bourges, Moulins, Ryom, Lyon, Rouen, Caën, Bourdeaux, Nantes, Thoulouze, Montpellier, Dijon, Aix, Grenoble.
Soubs Paris, vingt eslections et dix-neuf cens soixante et dix parroisses.
Soubs Soissons, six eslections et douze cens soixante parroisses.
Soubs Amiens, six eslections et quatorze cens soixante parroisses.
Soubs Chaallons, neuf eslections et deux mil deux cens sept parroisses.
Soubs Orleans, douze eslections et douze cens trente-huict parroisses.
Soubs Tours, quatorze eslections et quinze cens soixante et trois parroisses.
Soubs Poictiers, neuf eslections et seize cens parroisses.
Soubs Lymoges, neuf eslections et six cens parroisses.
Soubs Bourges, neuf eslections et huict cens trente-deux parroisses.
Soubs Moulins, huict eslections et quatorze cens quatre-vingt parroisses.
Soubs Ryon, quatre eslections et huict parroisses.
Soubs Lyon, trois eslections et sept cens vingt parroisses.
Soubs Rouën, vingt-neuf eslections et deux mil huict cens soixante et seize parroisses.
Soubs Caën, neuf eslections et quatorze cens vingt-six parroisses.
Soubs Bourdeaux, quinze eslections et trois mil cinq cens huict parroisses.
Si les generalitez, les eslections ou parroisses, estoient semblables, il seroit beaucoup plus aisé d'éviter les grandes inegalitez qui se treuvent lors qu'il est question d'en parler generalement: car il s'en treuve où la plus grande estendue et le plus grand nombre portent le moins, à cause des infertilitez du pays, de la pauvreté du peuple et d'autres occasions qui se verront en suitte.
Pour celles de Thoulouze et Montpellier, elles ont chacune unze receptes particulières, qui s'appellent la pluspart diocèzes.
Celle de Provence n'a aucunes receptes particulières.
Celle de Dauphiné a huict baillages, qui portent le revenu du domaine à la recepte generale.
Pour le regard des receptes et controlles qui s'exercent triennalement, sinon en celles où le triennal est vague, aux anciens et alternatifs, ou bien a esté remboursé, tout ainsi qu'en chacune des dites generalitez, ils s'appellent receveurs et controlleurs generaux des finances, ainsi qu'en chacune des dites receptes particulières, tant en celles où il y a des eslections qu'aux autres, ils s'appellent receveurs et controlleurs des tailles.
Il y a aussi aux dites vingt et une generalitez des receveurs et controlleurs generaux du taillon qui ont des receveurs particuliers soubs eux, les quels receveurs generaux mettent les deniers entre les mains des thresoriers de l'ordinaire des guerres pour le payement des compagnies d'ordonnances.
Le roy, au commencement de l'advenement à sa couronne, prevoyant la despence qui luy convenoit faire tous les ans pour la conservation de son estat et entretenement de sa maison, en fait un abregé qui s'appelle project, lequel se signe de la main du roy et d'un secretaire d'estat.
Grande taille.
Paris, trois cents soixante et dix milles livres.
Soissons, quatre cens quatre vingt mil livres.
Amyens, six cens vingt mil livres.
Orléans, trois cens trois mil livres.
Chaallons, quatre cens mille livres.
Tours, huict cens dix mil livres.
Poictiers, sept cens vingt-deux mil livres.
Limoges, trois cens quarante mil livres.
Bourges, six cens trente mil livres.
Moulins, huict cens quarante mil livres.
Rion, quatre cens quinze mil livres.
Lyon, six cens quarante mil livres.
Rouën, un million quatre cens douze mil livres.
Caen, six cens quarante-cinq mil livres.
Bourdeaux, quatre cens quarante cinq mil livres.
Pour Thoulouze et Montpellier, il ne s'expedie qu'une commission aux estats de Languedoc, qui s'assemblent par chacune année, portant pour tout la somme de six cens cinquante et un mil cinq cens quarante-deux livres.
Dijon porte pour l'octroy des prevots des marchands la somme de huict vingt dix-sept mil six cens quarante livres.
Aix, pour Provence, porte pour l'octroy et pour le taillon la somme de quatre-vingt-sept mil quatre cens soixante et douze livres.
Grenoble, pour Dauphiné, pour l'octroy et pour le taillon, dix mil soixante livres; pour les officiers du pays, trente mil livres; pour le taillon, vingt-sept mil cinq cens livres. Cy soixante et dix mil livres.
Somme des dites generalitez, un million trois cens soixante et quatorze mil cent quatre-vingt-neuf livres.
Somme toute des sommes contenues au dit brevet qui se lèvent aus dites generalitez en vertu des commissions des tailles, unze millions quatre-vingt-neuf mil livres.
Le dit brevet arrêté, il s'en envoye un à chacune des dites generalitez avec une lettre au cachet du roy, et une autre du superintendant des finances, adressante aux tresoriers generaux de France, par les quelles leur est mandé d'en faire le departement par les eslections de leur generalité, et c'est lors qu'ils doivent avoir fait leurs chevauchées par les dites eslections, pour sçavoir celles qui se sont enrichies ou appauvries, afin d'augmenter les uns et de soulager les autres, tout ainsi que les esleus font peu après par les parroisses de leurs eslections pour y garder l'esgallité, comme Sa Majesté leur a recommandé sur toute chose, et qui est aussi d'une extresme importance, comme il se peut facilement imaginer.
A sçavoir:
Paris, quatre cens cinquante-sept mil livres.
Soissons, cent seize mil livres.
Amyens, neant.
Chaallons, trois cens quatre-vingt-dix mil livres.
Orleans, quatre cens soixante et treize mil livres.
Tours, deux cens quatre-vingt-dix-sept mil livres.
Poictiers, quatre cens quarante mil livres.
Limoges, cent neuf mil neuf cens livres.
Bourges, quatre-vingt-dix-sept mil cent trente-neuf livres.
Moulins, cent neuf mil quatre cens quarante livres.
Rion, sept vingt-six mil livres.
Lyon, neuf vingt douze mil livres.
Rouen, neuf cens vingt-cinq mil livres.
Caen, quatre cens soixante et dix mil livres.
Bourdeaux, quatre cens soixante et dix-huict mil livres.
Il y a ceste difference en l'imposition de ces deux natures de deniers que, pour la première, c'est à sçavoir l'ordinaire, il s'expedie aux esleus de chacune eslection une commission particulière de Sa Majesté, signée d'un secretaire d'Estat; et pour ce qui est de la grande creue, il s'expedie seulement une commission aux thresoriers generaux de France en chacune generalité, lesquels tresoriers generaux en font le departement par les eslections et en envoyent leurs commissions, celle des tailles aux esleus, ce qui se fait au commencement du mois de novembre.
Leurs departemens faits, ils envoyent leurs commissions à chacune parroisse, laquelle crée aussitost des consuls et des collecteurs qui dressent avec ceux de l'année précédente le roolle de la taxe et cotte de chacun particulier, et, iceluy fait, le porte aux esleus pour sçavoir s'ils n'ont pas outrepassé leurs commissions, et, ce fait, les dits esleus l'arrestent et le signent.
En ce mesme temps les thresoriers generaux de France dressent un estat de la valeur des finances dans le quel sont comprises toutes les charges estans tant sur les receptes particulières que sur la generale, les quels ils envoyent au conseil, c'est-à-dire au superintendant des finances.
Sur le dit estat l'on fait celuy du roy, qu'on appelle estat des finances; mais ils se reiglent plus tost sur l'autre de Sa Majesté de l'année precedente que sur celuy des thresoriers generaux, et s'en envoye un aus dits thresoriers de France et un au receveur general des finances estant en exercice, avec commission sur l'un et sur l'autre pour le suivre de poinct en poinct selon la forme et teneur.
Dans l'un et l'autre des dits estats sont compris par le menu et par les eslections toutes les natures des deniers dont nous avons cy-devant parlé, ensemble les charges qui sont dessus et ce qui en revient de net à Sa Majesté, la quelle se paye tousjours par preferance, attendu que c'est là-dessus, ainsi que nous avons dit cy-devant, que sont fondées les despenses de son estat et de sa maison. Voyons donc ce que Sa Majesté fait estat de retirer ladite année 1620, et de chacune des susdites vingt et une generalitez, tant pour l'ordinaire que pour l'extraordinaire, qu'on appelle,
A sçavoir:
Premièrement.—Recette de l'espargne.
De Soissons, cent six mil huict cens livres.
D'Amiens, quatre-vingt-trois mil quatre cens quarante livres.
De Chaallons, neuf vingt dix-neuf mil quatre cens deux livres.
D'Orleans, six vingt-trois mil quatre cens treize livres.
De Tours, sept cens dix mil six cens trente-huict livres.
De Poictiers, huict cens soixante mil livres.
De Limoges, sept cens soixante et quatre mil huict cens vingt-quatre livres.
De Bourges, trois cens dix mil trois cens soixante et deux livres.
De Moulins, trois vingt et un mil six cens soixante et une livre.
De Ryon, cinq cens cinquante mil sept cens quatre livres.
De Lyon, un million cent vingt-deux mil livres.
De Rouen, un million quatre-vingt-un mil quatre cens dix-huict livres.
De Caën, sept cens sept mil trois cens cinquante-deux livres.
De Bourdeaux, sept cens dix-neuf mil deux cens soixante et treize livres.
De Nantes, sept vingt-un mil neuf cens sept livres.
De Tholouze, quatre-vingt-un mil six cens livres.
De Montpellier, six vingt-un mil six cens livres.
De Dijon, sept vingt-trois mil quatre cens vingt-trois livres.
D'Aix, huict vingt cinq mil trois cens dix livres.
De Grenoble, neant, pour ce que le tout se consume sur le lieu.
Seconde recepte de l'espargne.
Des parties casuelles sur les quelles n'y a aucune charge, dix-huit cens mil livres.
Des receptes des bois, quatre-vingt-dix mil livres.
Des gabelles de France, les charges montent deux millions deux cens vingt-six mil cinq cens dix-sept livres, outre trois sols neuf deniers qui se lèvent en plusieurs greniers pour le payement des gages de la commission des aydes, et en revient deux millions quatre vingt quatorze mil cinq cens livres.
Des gabelles de Lyonnois, les charges montent à vingt-huict mil cent vingt-huict livres, et en revient la somme de sept cens mil livres.
Des gabelles de Languedoc, les charges montent six vingt-huict mil neuf cens soixante-sept livres, et en revient deux cens quatre-vingt-treize mil deux cens quatre-vingt-quatre livres.
Des gabelles de Dauphiné, affermées deux cens soixante-dix-sept mil livres, attendu qu'il s'employe par chacun an cent cinquante mil livres au rachapt du domaine dauphinal, et six vingt-six mil livres au payement de quelques debtes, celle-cy à neant.
De la ferme de la comptabilité de Bourdeaux, trois cens soixante mil livres.
Des peages de Loire, quatre cens mil livres.
De la subvention des villes franches, et l'escu pour thonneau de vin, six cens cinquante mil livres.
De l'escu pour muid de sel passant à Rouën, cent cinquante mil livres.
De l'escu pour muid de sel passant par Ingrande, soixante-dix mil livres.
Des sept deniers pour minot de sel entrant en Bourgongne, trente mil livres.
Du vin de Picardie, cinquante mil livres.
Des trente sols pour muid de sel qui se prend en Brouage, soixante mil livres.
De l'escu du thonneau de vin entrant à Rouën, cent cinquante mil livres.
De l'escu pour muid de vin qui se vend en Bretagne, cent trente-quatre mil livres.
Des quatre cens mil livres dont le pays de Languedoc fait present au roy de quatre ans en quatre ans, quatre cens mil livres.
De trente sols pour muid de sildre entrant à Rouën, soixante mil livres.
L'entrée des drogues et espiceries, soixante-dix mil livres.
Des droicts qui se prennent le long de la rivière de Charente, cinquante mil livres.
Des droicts qui se prennent le long de la rivière de Loire, cent mil livres.
Des quatre mil livres du sel à Langres, celle-cy à neant.
Somme totale de la despence cy-dessus, dix-neuf millions cent trente-six mil trois cens trente-cinq livres.
Cy trente-six millions neuf cens vingt-six mil six cens trente-huict livres.
Chapitre de despence.
La chambre aux deniers, c'est à sçavoir ce qu'il faut pour la bouche de Sa Majesté et des officiers de sa maison, trois cens trente mil livres.
L'ecurie, neuf vingt-six mil livres.
L'argenterie, quatre-vingt-dix-huict mil quatre cens livres.
Les menus plaisirs du roy, six vingt-neuf mil livres.
Les offrandes et aumosnes, huict mil quatre cens livres.
Les chevaux et oyseaux, dix-huict mil livres.
Les Suisses, vingt-deux mil livres.
Les gardes du corps, tant François que Suisses, deux cens mil livres.
Le prevost de l'autel, cinquante-deux mil deux cens livres.
Les bastimens, compris Fontaine-bleau, quatre cens quatre-vingt mil livres.
Maison de la royne, trois cens mil livres.
Les garnisons, quinze cens mil livres.
Les autres gens de guerre, treize cens mil livres.
Artilleries, outre les sommes employées dans l'estat des finances, deux cens quatre-vingt mil livres.
Fortifications et reparations, quatre cens soixante-dix-sept mil neuf cent soixante livres.
Marines de Ponant, dix-huict mil livres.
Marines de Levant, deux cens soixante-dix-sept mil neuf cens soixante livres.
Les voyages, deux cens deux mil livres.
Les deniers, deux cens mil livres.
Les menus dons, deux cens mil livres.
Les grosses estrennes du roy, cent cinquante mil livres.
Comptant ez mains du roy, sept vingt mil livres.
Les gouverneurs des provinces, quatre-vingt-neuf mil livres.
Les ambassadeurs, neuf vingt quatorze mil neuf cens quatre-vingt-unze livres.
Les deniers en acquit, six cens quatre-vingt dix mil livres.
Les seigneurs de ligues des Suisses, douze cens mil livres.
Le grand duc, pour debtes, cent mil livres.
Le duc de Lorraine, pour debtes, cent mil livres.
Le cardinal de Joyeux, de Hombert, Bassompierre et Incarville, au lieu du domaine dont ils ont été depossedez, cent mil livres.
Le duc de Mantoue, pour debte, quarante-cinq mil livres.
Jamect et Gondy, pour debte, quatre-vingt dix mil livres.
Debtes de Languedoc, soixante-quinze mil livres.
Fermes, demandes de dedommagemens, deux cens mil livres.
Rentes à Rouen, soixante-douze mil livres.
Interests d'advances, trois cens mil livres.
Parties inopinées et non values, cy deux millions cent sept mil cinq cens livres sept sols six deniers.
Somme toute de la despence cy-dessus, dix-neuf millions six cens trente-six mil trois cens trente cinq livres.
Pensions de nosseigneurs et dames de la cour.
A monsieur le comte de Soissons, soixante-dix mil livres.
A monsieur de Guyse, cent mil livres.
A monsieur le duc de Nevers, cent mil livres.
A monsieur de Vandosme, cinquante mil livres.
A monsieur le duc d'Elbeuf, trente mil livres.
A monsieur le duc d'Epernon, soixante-dix mil livres.
A monsieur le chevalier de Vandosme, trente mil livres.
A monsieur de Brante, trente mil livres.
A monsieur de Bassompierre, trente mil livres.
A monsieur le mareschal de Souvray, quarante mil livres.
A monsieur de la Roche Guyon, dix mil livres.
A monsieur le vicomte de Pardaillan, dix mil livres.
A monsieur le marquis de Rosny, vingt mil livres.
A monsieur le marquis de Nesles, vingt mil livres.
A monsieur de Vantadour, vingt mil livres.
A monsieur le vidasme du Mans, vingt mil livres.
A monsieur le vidame de Chartres, vingt mil livres.
A monsieur le comte de Sanxerre, dix mil livres.
A monsieur de la Curée, six mil livres.
A monsieur Daigremont, dix mil livres.
A monsieur de Praslin, dix mil livres.
A monsieur le marquis de Ragny, huict mil livres.
A monsieur de Salcedde, dix mil livres.
A monsieur le vicomte de Bourgueil, dix mil livres.
A monsieur de Montespan, dix mil livres.
A monsieur d'Argouges, dix mil livres.
A monsieur d'Aubigny, huict mil livres.
A monsieur du Plessy-Mornay, trente-six mil livres.
A monsieur le marquis de Conaquin, dix mil livres.
A monsieur le marquis de Nouailles, dix mil livres.
A monsieur de Pouille, huict mil livres,
A monsieur de Rohan, trente-six mil livres.
A monsieur de Bellangreuille, cinquante mil livres.
A monsieur de Cangey, huict mil livres.
A monsieur le comte d'Auvergne, quarante mil livres.
A monsieur de Pommereuze, dix mil livres.
A monsieur de Moncanisy, dix-huict mil livres.
A monsieur de Matignon, dix mil livres.
A monsieur de Vaubecourt, douze mil livres.
A monsieur de la Pardis, douze mil livres.
A monsieur le marquis de Marrigny, dix mil livres.
A monsieur de Fourneaux, douze mil livres.
A monsieur de Baigneux, dix mil livres.
A monsieur de Martainville, six mil livres.
A monsieur de Blammesnil, six mil livres.
A monsieur de Lormeroux, dix mil livres.
A monsieur de Conflans, huict mil livres.
A monsieur de Beaugrand, escrivain du roy, trois mil livres.
A monsieur Gentil, joueur de paulme de Sa Majesté, deux mil livres.
Capitaines des gardes.
A monsieur de Saincte-Collombe, trois mil livres.
A monsieur de Campaignolles, deux mil livres.
A monsieur de Formagères, deux mil livres.
A monsieur Tilladet, deux mil livres.
A monsieur de Meux, deux mil livres.
A monsieur de Bourdet, deux mil livres.
A monsieur de la Salle, deux mil livres.
A monsieur de Bourg, deux mil livres.
A monsieur de Nangy, deux mil livres.
A monsieur de Grandpré, deux mil livres.
A monsieur de Castellier, deux mil livres.
A monsieur de Grandpré, deux mil livres.
A monsieur de Livroux, deux mil livres.
Pairs de France, Clergé.
A monsieur l'evesque de Noyon, douze mil livres.
A monsieur l'evesque de Chaallons, dix mil livres.
A monsieur l'evesque de Laon, dix mil livres.
A monsieur l'archevesque de Rheims, douze mil livres.
A monsieur l'evesque de Langres, dix mil livres.
A monsieur l'archevesque de Sens, quinze mil livres.
A monsieur l'archevesque de Lyon, douze mil livres.
A monsieur l'evesque de Paris, douze mil livres.
A monsieur l'evesque de Senlis, huict mil livres.
A monsieur l'archevesque d'Anbrun, huict mil livres.
A monsieur l'evesque de Chartres, huict mil livres.
A monsieur l'archevesque de Bourges, dix mil livres.
A monsieur l'evesque de Lisieux, dix mil livres.
A monsieur l'archevesque de Roüen, huict mil livres.
A monsieur l'archevesque de Tours, six mil livres.
A monsieur l'archevesque d'Arles, huict mil livres.
A monsieur l'evesque de Rennes, huict mil livres.
A monsieur l'evesque de Nantes, six mil livres.
A monsieur l'archevesque de Bourdeaux, huict mil livres.
A monsieur l'archevesque d'Aix, dix mil livres.
A monsieur l'evesque de Montpellier, dix mil livres.
A monsieur l'archevesque de Thoulouze, huict mil livres.
Conseillers d'Estat.
A monsieur le president du Vair, quatre-vingt mil livres.
A monsieur le president Jeannin, dix mil livres.
A monsieur de Villemontée, huict mil livres.
A monsieur de Roissy, dix mil livres.
A monsieur de Belesbat, douze mil livres.
A monsieur le president Crespin, dix mil livres.
A monsieur de Revol, dix mil livres.
A monsieur de Hacqueville, dix mil livres.
A monsieur le president Gabellin, quatre mil livres.
A monsieur le president Hannequin, six mil livres.
A monsieur de Beaumont, huict mil livres.
A monsieur de Pont-Chartrain, douze mil livres.
A monsieur de Moram, quatre mil livres.
A monsieur de Vausclans, douze mil livres.
A monsieur de Sancy, trente mil livres.
Gens du roy.
Secretaires d'Estat.
A monsieur de Pont-Chartrain, vingt mil livres.
A monsieur Phlipeaux, vingt mil livres.
A monsieur de Flexelles, greffier du conseil, deux mil livres.
Aux cinq huissiers du conseil, six mil livres.
Dames.
A madame la Princesse, trente mil livres.
A madame la princesse de Conty, vingt mil livres.
A madame de la Trimouille, dix mil livres.
A madame de Rohan, douze mil livres.
A madame de Longueville la mère, douze mil livres.
2. A mesdamoiselles Daumalle, huict mil livres.
A madame de Vauselaux, dix-huict mil livres.
Aux servantes des Enfans de France, quatre mil livres.
