TABLE DES MATIÈRES
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Préface III
PREMIÈRE PARTIE L'organisation de l'industrie
Introduction: La nouvelle politique économique 1
Chapitre I: Gestion et organisation de l'industrie 3
Législation en vigueur 3
§ 1.—Maintien du principe de la nationalisation 5
§ 2.—La petite industrie, l'industrie à domicile et les artisans 5
§ 3.—La grande industrie et l'industrie moyenne 6
Chapitre II: L'organisation de l'industrie nationalisée, gérée par l'État 8
§ 1.—Formation des «trusts d'État» 8
§ 2.—Administration des «trusts d'État» 9
§ 3.—Les différents types de «trusts d'État» 11
Chapitre III: Le ravitaillement des entreprises nationalisées et le contrôle d'État 12
§ 1.—Les entreprises ravitaillées et non ravitaillées 12
§ 2.—Les entreprises ravitaillées par l'État 12
§ 3.—L'industrie nationalisée, non ravitaillée par l'État 15
Chapitre IV: L'affermage 17
§ 1.—Conditions générales 17
§ 2.—Obligations du fermier 18
§ 3.—Durée et résiliation du contrat d'affermage 19
§ 4.—Conditions de validité du contrat 20
Chapitre V: Les concessions 21
§ 1.—Conditions générales 21
§ 2.—Contrat-type de concession 21
§ 3.—La question des concessions à la société «Russo-Asiatic Consolidated Limited» 22
§ 4.—Comité des concessions et des sociétés par actions 23
Chapitre VI: Sociétés mixtes 24
DEUXIÈME PARTIE Les conditions du travail dans l'industrie
Introduction 25
Chapitre I: Les conditions du travail, obligatoires pour toutes les entreprises 26
Législation en vigueur 26
§ 1.—Durée normale du travail 28
§ 2.—Heures supplémentaires 28
§ 3.—Travail des femmes 30
§ 4.—Travail des enfants et des adolescents 31
§ 5.—Repos, congés, absences 31
§ 6.—Embauchage et congédiement 33
§ 7.—Assurance sociale 34
§ 8.—Inspection du travail 38
Chapitre II: Les conditions du travail établies d'après le caractère de l'entreprise 40
Législation en vigueur 40
§ 1.—Les salaires 41
§ 2.—Embauchage et congédiement 47
§ 3.—Les rapports entre entrepreneurs et ouvriers 49
§ 4.—Les grèves 51
§ 5.—Le rôle des syndicats dans la gestion des entreprises 54
Conclusion 57
ANNEXES
Annexe I: Les «trusts d'État» 59
1.—L'industrie gérée par l'État 59
2.—Les «trusts» ravitaillés par l'État 60
3.—Industrie gérée par l'État dans le département de Moscou (y compris Moscou-Ville, au 1er mars 1922 60
Annexe II: Les entreprises gérées et ravitaillées par l'État 62
1.—Balance générale de l'industrie ravitaillée par l'État 62
2.—Le ravitaillement des ouvriers par l'État 64
Annexe III: Le financement d'entreprises non ravitaillées par l'État 66
Annexe IV: L'affermage 68
1.—Les résultats de l'affermage 68
2.—L'affermage des entreprises dans les différentes villes et régions 69
3.—L'affermage des entreprises dans les différents gouvernements 70
4.—L'affermage des entreprises dans les différentes branches d'industrie 70
5.—L'affermage des entreprises nationalisées à Moscou 71
6.—L'affermage des entreprises nationalisées à Petrograd au 1er mai 1922 72
7.—L'affermage dans l'Ukraine au 1er mars 1922 73
Annexe V: Statistique des ouvriers 74
1.—Nombre des ouvriers employés dans les usines de la Russie des Soviets en 1921 74
2.—Classification des ouvriers d'après l'âge et le sexe 75
Annexe VI: Application de la législation sur la protection du Travail 76
1.—Activité de l'inspection technique du travail 76
2.—Les conditions du travail en général 77
3.—Les conditions du travail dans les entreprises particulières 79
4.—Absences illégales 80
5.—Nombre des ouvriers du «Gomza» qui ne se sont pas rendus au travail pendant les années 1914-1920 80
6.—Absences pour cause de maladie 81
7.—Composition du corps des inspecteurs du travail 81
Annexe VII: Les salaires 83
1.—Formes des salaires à Moscou en 1920 83
2.—Le système «budgétaire par accord» des salaires à Moscou 84
3.—Le fonds de salaire en Ukraine 84
4.—Les salaires des ouvriers des usines de Moscou en 1921 86
5.—Changement du coût des aliments consommés 87
6.—Quantités moyennes des produits alimentaires effectivement consommés par les ouvriers de 1913-1920, par consommateur et par jour 87
Annexe VIII: Les rapports entre les entreprises et les ouvriers 88
1.—Les premiers résultats de l'activité de la commission des conflits du département de Moscou 88
2.—Le tribunal d'arbitrage près le syndicat des métallurgistes 89
Annexe IX: Participation des ouvriers à l'administration de l'industrie 91