Note 1 — PREMIÈRE PARTIE L'organisation de l'industrie.
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Notes
1: Izvestia, 11 août 1921. Ces mêmes motifs sont également indiqués dans la brochure publiée par la délégation soviétique à Gênes: Des droits individuels et de propriété des citoyens de la République socialiste fédérative des soviets en Russie. Édition du Commissariat de la Justice. Il est dit dans cette brochure: «Le gouvernement des Soviets, reconnaissant que bien des entreprises nationalisées en masse en 1919 et 1920 ne pouvaient pas être exploitées par l'État par suite du manque de combustible et de l'usure de l'outillage, décida de concentrer son attention et toutes ses ressources matérielles et financières sur un petit nombre d'entreprises choisies parmi les plus importantes et les plus nécessaires à l'État.»
2: Voir Annexe I.
3: Izvestia, 31 décembre 1921.
4: Izvestia, 31 décembre 1921.
5: Novy Mir, 10 décembre 1921.
6: Novy Mir, 18 janvier 1921.
7: Economitcheskaia Jizn, no 278, 1921.
8: Economitcheskaia Jizn, 4 décembre 1921.
9: Voir Annexe II.
10: Izvestia, 31 décembre 1921.
11: Economitcheskaia Jizn, 2 février 1922.
12: Voir Triffonov: «L'histoire d'un projet», Economitcheskaia Jizn, 11 décembre 1921.—Larine: «Le libéralisme nouveau», Ibid., 13 décembre 1921.—Le Travail, 14 décembre 1921.—Croumine: «Les fantaisies de la réaction», Economitcheskaia Jizn, 13 décembre 1921.—Larine: «Genre léger», Ibid., 22 décembre 1921.—A. Lomov: «Un pas en avant, deux pas en arrière», Ibid., 11 janvier 1922.—Cactyne: «Les voies du développement de notre industrie», Ibid., 29 janvier 1922.
13: Voir Annexe III.
14: Voir Annexe IV.
15: Economitcheskaia Jizn, 11 avril 1922.
16: Sur les concessions. Édition de l'État, Moscou, 1921.
17: Economitcheskaia Jizn, 13 avril 1922.
18: Voir plus haut, page 15.
19: Voir Annexe VI, nos 2 et 3.
20: Ibid.
21: Voir Annexe VI, nos 2 et 3.
22: Ibid.
23: Voir Annexe VI, nos 2, 4, 5 et 6.
24: Voir Des droits individuels et de la propriété des citoyens de la République socialiste fédérative des soviets de Russie. Édition du Commissariat de la justice.
25: Question de l'assurance sociale, no 5-6, 1921.
26: Voir Annexe VI, no 7.
27: Izvestia, 21 avril 1922.
28: Voir Zinaida Tetenborn: La législation soviétique du travail. Conférences faites en 1920 aux inspecteurs du travail. Édition de l'État-Moscou 1920 pp. 196, passim.
29: Izvestia, 7 octobre 1921.
30: Izvestia, 9 mai 1922.
31: Voir Annexe VII, nos 1 à 6.
32: Décrets du Conseil des commissaires du peuple du 23 janvier et du 15 février 1922. Arrêté du Conseil du travail et de la défense du 15 mars 1922.
33: Economitcheskaia Jizn, 15 mars 1922.
34: Economitcheskaia Jizn, 19 février 1922.
35: Au début, le Comité central du syndicat des ouvriers sur bois avait établi des salaires en espèces trop élevés que la direction ne pouvait accepter car ils auraient mis l'entreprise en déficit. La question ayant été soumise au Conseil central panrusse des syndicats, celui-ci décida d'appliquer automatiquement le tarif panrusse. La direction estima cependant que les conditions ainsi faites ne permettaient pas d'embaucher les ouvriers car ce tarif était très bas. La question fut renvoyée alors à l'examen du Conseil suprême de l'économie nationale.
36: D'après l'article 3 du décret du 9 février 1922, les ouvriers et employés peuvent passer d'une entreprise à une autre conformément à une entente préalable entre les entreprises et les institutions intéressées, moyennant l'enregistrement de ce transfert par la section du travail compétente. (Voir plus haut page 33.)
37: Voir Annexe VIII, nos 1 et 2.
38: Pravda, 19 avril 1922.
39: Izvestia, 20 août 1921.
40: Economitcheskaia Jizn, 22 février 1922.
41: Voir Annexe IX.
42: Voir Bureau international du Travail: Les conditions du travail dans la Russie des Soviets. Questionnaire méthodique et bibliographie préparés pour une mission d'enquête en Russie. Harrison and Sons, Londres, 1921.
43: Les données statistiques que nous reproduisons dans les annexes sont empruntées à des publications soviétiques et imprimées telles qu'elles y ont paru.
On remarquera que les chiffres totaux ne donnent pas dans tous les cas la somme exacte des chiffres additionnés; que les données relatives au même fait ne concordent pas toujours d'un tableau à l'autre ou que parfois les pourcentages ne correspondent pas aux chiffres absolus. N'ayant aucun moyen de rectifier ces erreurs, nous nous sommes bornés à reproduire les données telles que nous les avons trouvées dans les sources soviétiques.
44: Economitcheskaia Jizn, 25 février 1922.
45: Ibid.
46: Economitcheskaia Jizn, 4 avril 1922.
47: Une partie de ces entreprises sont en voie de groupement.
48: Economitcheskaia Jizn, 10 janvier et 5 février 1922.
49: Economitcheskaia Jizn, 25 février 1922.
50: Ibid., 6 décembre 1921.
51: Economitcheskaia Jizn, 28 janvier 1922.
52: Ibid., 18 janvier 1922.
53: A. Lomov: «Un pas en avant, deux pas en arrière», dans Economitcheskaia Jizn, 11 janvier 1922.
54: Economitcheskaia Jizn, 19 février 1922.
55: Economitcheskaia Jizn, no 251, 1921.
56: Izvestia, 12 janvier, 5 février et 7 mars 1922. Economitcheskaia Jizn, 13 avril et 7 mai 1922.
57: Economitcheskaia Jizn, 12 mars 1922.
58: Ibid., 19 mai 1922.
59: Economitcheskaia Jizn, 3 mai 1922.
60: Economitcheskaia Jizn, 25 novembre 1921.
61: Ibid., 9 février et 6 février 1922.
62: Ibid., 25 janvier 1922.
63: Chiffres relatifs au 1er février 1922. Economitcheskaia Jizn, 25 mars 1922.
64:»» au 1er mars 1922. Ibid., 23 mars 1922.
65:»» au 1er février 1922. Ibid., 9 février 1922.
66:»» au 1er décembre 1922, Ibid., 16 février 1922.
67: Economitcheskaia Jizn, 6 avril 1922.
68: Economitcheskaia Jizn, 17 mai 1922.
69: Economitcheskaia Jizn, 9 avril 1922.
70: Les chiffres entre parenthèses sont approximatifs.
71: Viestnik Trouda (Le Messager du Travail), no 11, 1921.
72: Il faut signaler que ce journal fait une propagande évidente pour mettre les ouvriers en garde contre l'exploitation par les patrons.
73: Bulletin de statistique du travail, 1921.
74: Economitcheskaia Jizn, 3 décembre 1921.
75: «Gomza» est une abréviation de «Trust des usines de construction de machines.»
76: Les questions du travail, 1921.
77: Questions du travail, 1921.
78: Viestnik Trouda. (Le Messager du Travail), no 11, 1921.
79: S. Kaploun: La protection du travail, 1920.
80: Marcusson: Les salaires des ouvriers des usines de Moscou de 1913 à 1920. Matériaux de la statistique du travail, no 10.
81: Coût d'une ration de 3.600 calories. Le coût de la ration normale est calculé ici d'après les prix sur le marché libre.
82: Marcusson: Les salaires des ouvriers dans les usines à Moscou de 1913 à 1920. Matériaux de la statistique du travail, no 10.
83: Economitcheskaia Jizn, 25 janvier 1922.
84: Economitcheskaia Jizn, 13 avril 1922.
85: Le Messager de la Statistique pour l'année, 1920.
86: Les quantités de sucre et de sel entre parenthèses ne faisaient pas partie des produits fournis par les artels et ne sont qu'approximatives.
87: D'après Troud (Le Travail), 28 mars 1922.
88: D'après Troud, 21 mars 1922.
89: Novy Pout (La nouvelle voie), 21 décembre 1921.
90: Administrations centrales des diverses branches de l'industrie.