Note 337 — TRENTE-QUATRIÈME ASSEMBLÉE.—DU LUNDI 16 AVRIL 1792
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NOTES:
[337] A la suite de la délibération des Assemblées générales des sections, en date du 13 mars, les commissaires des 8 sections s'étaient réunis à l'Hôtel de Ville pour procéder au recensement du vœu de ces sections, et l'on a vu que celle des Postes avait nommé Desvieux pour la représenter à cette Assemblée. Les commissaires réunis publièrent, le 23 mars, un imprimé intitulé: Municipalité de Paris. Procès-verbal des commissaires des sections nommés pour constater le résultat de leurs délibérations sur le sort des anciens gardes-françaises et autres ci-devant gardes nationaux soldés de la ville de Paris, p. imp., in-4o de 11 p.; Bib. de la Ville de Paris, rec. fac. 10073* (Tourneux, no 6899). C'est de cette pièce qu'il est question ici.
[338] Ce mode de réintégration préparé par les commissaires de sections fut également imprimé, en format in-8o, et on trouvera un exemplaire de cette pièce à la Bib. de la Ville de Paris, recueil factice 4771* in-8o.—Le 9 avril, Buirette-Verrières faisait également un plan de réintégration des gardes-françaises dans la garde nationale parisienne (p. imp., Arch. nat, F7 4622 (papiers de Buirette-Verrières), Tuetey, t. VI, no 1283.)
[339] Chaudot Vincent-Jean-Baptiste, ancien électeur de 1789, électeur de la section, 40 ans, rue Plâtrière, 24.
[340] Commissaire de police. Sébastien Frosté, ancien procureur, rue du Four, no 3 (d'après l'Almanach général du département de Paris, pour l'année 1791).
[341] A partir de la présente séance les procès-verbaux ne sont plus signés.