Note (retour) — ALEXANDRE Ier (continued 3)

Napoléon tenait désormais de quoi prouver que la Russie, au temps même de leur apparente intimité, l'avait traité en suspect et en ennemi, qu'elle avait perpétué contre lui une sourde et injurieuse hostilité. Il s'armerait de cette découverte en temps opportun et s'en ferait un grief de plus contre Alexandre. Il voulait un scandale retentissant, dont toute l'Europe s'entretiendrait: point de procédure expéditive, point de commission militaire siégeant à huis clos; un grand appareil judiciaire, des magistrats, des jurés, des pièces à conviction largement étalées, la lumière d'un débat public et contradictoire, le grand jour des assises. Le parquet de Paris fut saisi et invité à procéder régulièrement. Pour placer Michel sous le coup d'une condamnation capitale, on le poursuivrait en vertu de l'article 76 du code pénal, prononçant la peine de mort contre «quiconque aura pratiqué des machinations ou entretenu des intelligences avec les puissances étrangères, pour leur procurer les moyens d'entreprendre la guerre contre la France 380». Ses complices seraient prévenus de participation au même crime et punis suivant leur degré de culpabilité.