ACCUSATION D’ASSASSINAT, SUITE D’UN MAUVAIS MÉNAGE.
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L’accusation la plus fausse a souvent en sa faveur des préjugés qui naissent du hasard ou de la fatalité des circonstances.
La trompeuse apparence Coûta plus d’une fois la vie à l’innocence.
Cette belle pensée de M. Delrieu ne devrait jamais cesser d’être présente au cœur de tous ceux qui sont appelés à manier le terrible glaive de la justice. Plus les ministres de la loi seront circonspects, moins ils seront exposés à commettre des erreurs, erreurs presque toujours irréparables; et alors aussi, plus leurs sentences seront vénérables et sacrées. Si nous revenons souvent sur ce sujet, c’est que nous y sommes ramenés par des faits malheureusement trop nombreux qui ne prouvent que trop bien l’importance de nos réflexions.
Jean-Charles Burat-Dubois, notaire à Saint-Gauthier, arrondissement du Blanc, département de l’Indre, avait épousé Anne Bachelier; cette union ne fut pas heureuse, et les deux époux s’empressèrent d’invoquer le divorce, dès qu’il eut été introduit dans notre législation. Burat-Dubois contracta un nouveau mariage; mais il ne tarda pas à le faire dissoudre pour former de nouveaux liens avec sa première femme. Toutefois ce rapprochement ne ramena pas la paix dans le ménage; une discorde permanente régnait entre les deux époux, et, si cette fois ils n’eurent pas recours au divorce, ce ne fut pas faute de motifs et d’occasions. Le mari se plaignait hautement de sa femme, et s’était même adressé, tant au maire de la commune qu’au procureur impérial, pour la faire arrêter. De son côté, la femme disait qu’elle n’était point en sûreté avec son mari, et parlait d’une tentative faite sur sa personne, dans son domicile et pendant la nuit, par deux individus dont l’un était François Patural, journalier fort mal famé dans tout le pays.
Le 28 décembre 1807, à onze heures du soir, la femme Dubois, déjà couchée depuis une heure, entend du bruit à la porte de sa chambre; elle se lève précipitamment, ouvre sa porte, et se trouve saisie violemment par un homme qu’elle reconnaît être François Patural. Une lutte violente s’engage; la dame Dubois terrasse d’abord son adversaire qui, se relevant furieux, la blesse à la gorge et à la figure, lui fait plusieurs morsures aux doigts, la traîne vers la porte de la cuisine, où, l’ayant renversée, il lui foule la poitrine avec ses genoux.
La dame Dubois, extrêmement forte et courageuse, fait de nouveaux efforts pour se dégager, y parvient, et repousse son ennemi dans la cuisine, où elle l’enferme.
Cependant, aux cris de la dame Dubois, les domestiques, les voisins étaient accourus; on veut saisir le malfaiteur; mais on s’aperçoit bientôt qu’il s’est évadé en rompant un des barreaux de fer de la croisée qui donnait dans la cour, et qu’il est sorti par le jardin, en franchissant une balustrade auprès de laquelle on trouve un mauvais mouchoir, un soulier et des linges qui enveloppaient une blessure que le fugitif avait au pied.
Les gendarmes étant arrivés quelques instans après, la dame Dubois leur raconta la scène qui venait de se passer, ajoutant qu’on avait vainement appelé son mari, qui couchait dans son étude; qu’il n’avait pas même répondu. Sur cette observation, les gendarmes allèrent frapper à coups redoublés à la porte de l’étude, appelant le sieur Dubois à plusieurs reprises; mais celui-ci ne répondit que par quelques mots mal articulés, et n’ouvrit point. Il fallut que l’adjoint de la commune se présentât lui-même, et le sommât d’ouvrir. Dubois céda alors, et, sur le reproche qu’on lui adressa de n’avoir pas ouvert plus tôt, on prétendit qu’il avait répondu: Il est bien vrai que j’ai entendu; mais malheureusement on sait que je vis mal avec ma femme, et je craignais de me compromettre.
Le lendemain matin, les gendarmes arrêtèrent François Patural, qui s’était réfugié, à peu de distance, sous la charpente de l’écurie. Burat-Dubois le fils, qui les accompagnait, ayant apostrophé ce misérable, en lui disant: Ah! coquin, on te tient, Patural lui répondit: Tais-toi, ton père est plus coupable que moi: c’est lui qui m’a fait entrer dans la maison.
Traduit devant le juge-de-paix, Patural déclara que, le 28 décembre, il était entré, sur les six heures du soir, chez Burat-Dubois, qui l’avait invité à boire avec lui une bouteille de vin; que celui-ci l’avait introduit ensuite dans un cabinet, pour qu’il ne fût pas vu de sa mère ou de sa femme, pour qu’on ne sût pas qu’ils avaient bu ensemble et qu’il était resté.
On avait vu, le jour même de l’événement, le sieur Dubois causant familièrement avec Patural, et se promenant avec lui dans une chenevière; cette circonstance, combinée avec les propos tenus par Patural, lors de son arrestation, et fortifiée encore par la mésintelligence connue des époux Dubois et par la lenteur qu’avait mise le mari à ouvrir sa porte, détermina le magistrat à faire arrêter Dubois.
Interrogé par le magistrat de sûreté, il avoua qu’il s’était promené avec Patural dans la chenevière, mais qu’il n’avait d’autre but que de lui ordonner quelques travaux. Il affirma qu’il ignorait absolument que cet homme se fût introduit dans sa maison. Patural, interrogé de nouveau, persista à soutenir que c’était Dubois qui l’avait fait placer dans le cabinet voisin de la chambre de sa femme, mais qu’il ne lui avait fait part d’aucun projet criminel; qu’il lui avait dit seulement de n’en sortir que lorsque le moment serait favorable pour n’être point aperçu. Il ajouta qu’il n’avait fait aucune tentative pour ouvrir la porte de la dame Dubois; que c’était elle qui, l’ayant peut-être entendu, s’était imaginé qu’il voulait s’introduire chez elle, et s’était précipitée sur lui, mais qu’il ne lui avait porté aucun coup, et que, si elle avait quelques blessures, elle se les était faites elle-même. Enfin il déclara qu’il était sorti librement par la porte de la cour, et non par la fenêtre de la cuisine: déclaration évidemment fausse et démentie par les linges trouvés et par la rupture d’un des barreaux de fer de la fenêtre de la cuisine.
Mais bientôt la scène changea; Patural, qui jusque là s’était obstiné à dire que Burat-Dubois ne lui avait commandé aucun crime, annonça l’intention de faire des révélations importantes au directeur du jury. Il prétendit que Dubois l’avait expressément chargé d’étrangler sa femme, avec promesse de lui donner, à titre de récompense, une somme de cent écus.
Pendant cette nouvelle déclaration, Patural paraissait être dans un état voisin de l’ivresse. Le magistrat le lui fit observer; mais il persista, en disant qu’il sentait toute l’importance de sa déclaration. Le lendemain, il la réitéra en versant des larmes et en ajoutant qu’ayant dit à Dubois qu’il n’aurait peut-être pas le courage d’exécuter un pareil attentat, celui-ci lui avait donné du vin pour ranimer ses forces.
En conséquence, les deux prévenus furent mis en accusation et traduits devant la cour de justice criminelle du département de l’Indre, qui, par arrêt du 19 juin 1808, condamna Dubois à la peine de mort, et prononça l’acquittement de Patural.
Le sieur Dubois se pourvut en cassation contre son étrange condamnation, et la cour suprême cassa l’arrêt attaqué ainsi que la disposition relative à Patural; de sorte que celui-ci profita de l’acquittement singulier prononcé en sa faveur.
Burat-Dubois fut donc mis seul en jugement devant la cour criminelle de Tours. Là, sa cause prit une nouvelle face; là, il n’eut plus à redouter les préventions de pays, les haines de voisinage. L’avocat, chargé de sa défense, aborda franchement son sujet, et démontra qu’il n’était pas même constant qu’il eut été commis une attaque, à dessein de tuer, sur la personne de la dame Burat-Dubois, dans la nuit du 28 au 29 décembre 1807. Il raconta, preuves en main, ce que Dubois avait fait dans cette même soirée. Il avait reçu à six heures du soir l’huissier Beauduit; à sept, il s’était rendu à son tour chez ce voisin, avec les enfans duquel il avait joué long-temps; ce qui n’annonçait guère les préparatifs d’un meurtre. Avant de se coucher, il était entré dans la chambre de sa femme, avait couvert son feu, selon son habitude, et lui avait adressé un bon soir amical en la quittant.
Le défenseur termina son plaidoyer, en faisant un tableau de la désolation de la famille Dubois, au moment où la condamnation de celui-ci avait été prononcée à Châteauroux. Sa femme était prête à expirer..... Sa fille voulait se précipiter par une croisée..... Son fils fut sur le point de se noyer.
Le 18 décembre 1808, la cour, sur la déclaration unanime du jury qu’il n’était pas constant qu’il y eût eu une attaque à dessein de tuer, proclama l’innocence du sieur Dubois. On voit, par cette décision, que les jurés pensèrent que Patural ne s’était introduit dans la maison que dans l’intention de voler, et c’est en effet la seule opinion raisonnable à laquelle on puisse s’arrêter.
D’où procédait cependant cette terrible accusation articulée par Patural? Uniquement de la mésintelligence qui divisait les deux époux Dubois. Bien plus, sans cette circonstance, Patural n’aurait peut-être pas osé se hasarder à s’introduire la nuit dans cette maison; mais, connaissant la désunion qui y régnait, il bâtit là-dessus sa première déclaration; puis il en vint à imaginer la proposition du meurtre et la récompense promise à l’exécuteur du crime. Certes, une pareille accusation n’aurait pu jamais avoir prise sur des époux bien unis et donnant l’exemple de la concorde; la clameur publique aurait sur-le-champ fait justice de l’imposteur; au lieu que Dubois, tout innocent qu’il était, se vit à deux doigts d’une mort infamante, accusé d’un crime auquel sa conduite privée semblait donner quelque probabilité.