Note 537 — TITRE II. BIBLIOTHÈQUES DE L'ÉTAT. (continued 4)
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Jusqu'en 1880, les officiers chargés des archives, dans les majorités générales, devaient adresser tous les six mois au ministre un état de situation comprenant, dans l'ordre alphabétique, les ouvrages d'histoire, de voyages et autres existant en approvisionnement dans leurs dépôts respectifs. Ils ont été dispensés de cette obligation par la circulaire du 4 mai 1880. — Cf. Circ. min. du 28 avril 1853 et du 6 juin 1866.