Note 511 — TITRE II. BIBLIOTHÈQUES DE L'ÉTAT. (continued 3)

L'Œuvre fait déposer au ministère qui se charge de l'expédition, aux frais de l'État, les objets à destination des cercles-bibliothèques. L'officier de casernement, après réception, les prend en charge sur un état distinct de celui consacré aux fournitures faites par l'intendance ou le génie et, en cas de suppression du cercle, ces objets font retour à l'Œuvre. A chaque changement de régiment, ils font l'objet d'un récolement et d'une reprise en charge par le nouvel officier de casernement. — La valeur des jeux concédés n'est pas inférieure à 300 ou 400 francs par cercle.