Note 265 — VINGT-SIXIÈME ASSEMBLÉE.—DU 15 OCTOBRE 1791
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NOTES:
[263] Ces documents ne sont pas joints au registre manuscrit.
[264] A partir de cet endroit, le présent procès-verbal a déjà été édité par Lacroix, VII, 232.
[265] Cet arrêté fut pris à la suite des réunions des commissaires des sections les 3, 4 et 6 octobre en l'église Saint-Jacques-le-Majeur (voyez ci-dessus, p. 67, n. 261, in fine). On trouvera l'arrêté dans Lacroix, VII, 86-87; cf. les réflexions formulées à ce sujet par l'ancien officier municipal Peuchet dans le Moniteur et reproduites par Lacroix, VII, 116-117.
[266] Ce Rapport n'a pas été retrouvé (cf. Lacroix, VII, 232, n. 5 et 323-324).
[267] Lacroix, VII, 232, imprime: «... propositions...».
[268] Lacroix, VII, 232, n. 6, déclare que cet imprimé lui est «totalement inconnu».
[269] Le manuscrit porte Laveau. J'ai corrigé l'orthographe de ce nom comme l'a fait Lacroix, VII, 232. Lavau (Jean-Antoine), défenseur officieux, membre de la section de l'Oratoire, devait faire plus tard partie de la Commune du 10 août 1792.
[270] Lacroix, VII, 233; «... sur un extrait des délibérations...».
[271] Lacroix, VII, 233, n. 1, dit qu'il ne connaît pas cet arrêté de la section des Quinze-Vingts. Il fut déclaré séditieux, le 26 octobre, par le Corps municipal: voyez Lacroix, VII, 355.
[272] Les sections réunies au sujet des subsistances n'étaient encore qu'au nombre de 21 à la fin du mois de septembre (voyez ci-dessus, p. 67 n. 261). La réunion de ces mêmes sections en l'église de Saint-Jacques-le-Majeur, au début du mois d'octobre (sur cette réunion, même note in fine) était, on le voit, plus nombreuse, puisqu'elle comprenait 32 sections.
[273] Lacroix, VII, 233, ajoute, entre parenthèses: «17 octobre».
[274] Le texte porte: «... les autorisent...»; j'ai corrigé ce lapsus. Lacroix, VII, 233, a lu: «... les autorisant...».
[275] Lacroix, VII, 233, ajoute, entre parenthèses: «20 octobre».
[276] Lacroix, loc. cit.: «... sur cet objet.»
[277] Lacroix, supprime cette formule.
[278] Lacroix: «Signé: J.-E. Pichard, président; J. Mareschal.»