Note 244 — VINGT-CINQUIÈME ASSEMBLÉE.—DU 28 SEPTEMBRE 1791

NOTES:

[244] Lacroix, VII, 230-232, reproduit in extenso le procès-verbal de cette séance, en remplaçant, au début, les mots: «La section des Postes...», par les suivants: «L'Assemblée générale...».

[245] Ces deux documents ne se trouvent pas dans le registre.

[246] C'est l'arrêté dont il a été question ci-dessus (p. 64 et n. 243).

[247] Pour tous ces documents, voyez Lacroix, VI, 490-491.—Il n'y a pas eu de séance du Corps municipal, le 11 septembre.

[248] On le trouvera dans Lacroix, VI, 505 et cf. pp. 509-510.

[249] Lacroix, VII, 231: «...; que l'administration de la police...»

[250] Lacroix, loc. cit.: «...; que, en outre...».

[251] Voyez Lacroix, VI, 435, et cf. ibid, 454-463 (texte in extenso du rapport et pièces annexes).

[252] Le procès-verbal manuscrit porte «manière», ce qui est évidemment un lapsus de copiste. J'ai rétabli matière, à l'exemple de Lacroix, VII, 231.

[253] Lacroix, VII, 231: «... en ses sections;...».

[254] Lacroix: «... des blés et des farines,...».

[255] Pour la cote de ce document, voyez Lacroix, VII, 231, n. 4.

[256] Lacroix: «..., citoyen de la section de [la Rue-]Beaubourg,...»

[257] Pour la cote de ce document, voyez Lacroix, VII, 231, n. 5.

[258] C'est l'imprimé dont il a déjà été précédemment question: voyez ci-dessus; p. 64, n. 241.

[259] On trouvera les noms de ces 93 commissaires de sections à la page 400 du tome VI de l'ouvrage de Lacroix.

[260] Voyez ci-dessus, p. 59 et 62.

[261] Voyez la mention de ce rapport à la séance du Corps municipal de ce jour, dans Lacroix, VI, 435, et cf. le texte même in extenso du rapport d'après le document imprimé dans Lacroix, VI, 455-461 (pour la cote de ce document, voyez Lacroix, VI, 455, n. 1).—A la suite de la publication de ce plaidoyer de l'administration des subsistances, les commissaires des sections se hâtèrent de faire paraître un nouveau réquisitoire contre cette administration sous le titre de: Coup d'œil rapide sur le rapport de M. Filleul (voyez ce texte dans Lacroix, VI, 461-463; pour la cote du document, cf. p. 461, n. 3). Au nombre des 21 sections qui signèrent ce rapport figure la section des Postes.—Puis les commissaires des sections réclamantes se réunirent d'elles-mêmes en assemblée en l'église Saint-Jacques-le-Majeur et y prirent des arrêtés les 3, 4 et 6 octobre suivants. Ces arrêtés ne nous ont pas été conservés (d'après Lacroix, VII, 86, n. 2), mais il en est question dans l'arrêté du Corps municipal du 10 octobre déclarant nulles et illégales toutes ces délibérations (sur cet arrêté cf. la n. 265. de la p. suivante).

[262] Lacroix, VII, 232: «Signé: Deslauriers».