Procès-verbaux de l'Assemblée générale de la section des Postes

Note 396 — QUARANTE-SEPTIÈME ASSEMBLÉE.—DU 9 JUILLET 1792

Reading edition

NOTES:

[396] Le texte original porte: «... à proposé nommé...».

[397] Je ne connais pas ces arrêtés; mais on pourra consulter sur ce sujet les documents indiqués par M. Tuetey sous les n^os 3173 de son tome V et 869 de son tome VI.

[398] Voyez F. Braesch, La Commune du 10 août 1792, pp. 90-91.

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