Note (retour) — CHAPITRE III.

Après avoir veu & consideré toutes ces choses, avec l'advis de ceux que je trouvay à propos, & voyant que sur le procès advenu entre les deux societés, sa Majesté a ordonné que lesdits articles seroient representez, pour après iceux estant veus & examinés, y estre pourveu, soit par la réunion des deux societés, ou par l'establissement d'une nouvelle, ce pendant permis aux associez des deux 24/1008compagnies, de trafiquer, & faire traitte, pour l'année 1621 seulement, tant par les deux vaisseaux ja partis, que par deux autres à eux appartenans, chargés & prest à partir, sans se donner aucun empeschement, ny user d'aucune violence, à peine de la vie: à la charge qu'ils seront tenus de contribuer pour la presente année, esgalement & par moitié, à l'entretenement des Capitaines, soldats, & des religieux establis & residens en l'habitation: & neantmoins deffences sont faictes ausdits Porée522, & à tous autres, de sortir à l'advenir aucuns vaisseaux des ports & havres de ce Royaume, ny faire embarquement, sans prendre congé dudit sieur Admiral, en la manière accoustumée, à peine de confiscation des vaisseaux & marchandises, & autres plus grandes peines s'il y eschet. Signifié le 26 dudit mois 523. Voila l'arrest du Conseil de sa Majesté. Lesdits articles dudit sieur Dolu, furent confirmez par le Conseil, le 12 de Janvier 1621 hormis quelques uns.