Note 346 — ALEXANDRE Ier (continued 2)
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Note 346: (retour) Caulaincourt à Champagny, 31 janvier 1810. En réalité, le code Napoléon exigeait trois ans, en cas de divorce par consentement mutuel. Art. 297.
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Note 346: (retour) Caulaincourt à Champagny, 31 janvier 1810. En réalité, le code Napoléon exigeait trois ans, en cas de divorce par consentement mutuel. Art. 297.