Note (retour) — LIVRE SECOND
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«La tranquillité de l'Europe voulant que nous assurions le sort des peuples de Naples et de Sicile, tombés en notre pouvoir par le droit de conquête, et faisant partie du grand empire, nous déclarons roi de Naples et de Sicile, notre frère Joseph Napoléon, grand électeur de France. Cette couronne sera héréditaire dans sa descendance masculine; à son défaut, nous y appelons nos enfants mâles et légitimes, et à défaut de nos enfants, ceux de notre frère Louis-Napoléon10; nous réservant, si notre frère Joseph venait à mourir sans enfants mâles, le droit de désigner, pour succéder à ladite couronne, un prince de notre maison, ou même d'y appeler un enfant adoptif, selon que nous le jugerons convenable pour l'intérêt de nos peuples et du grand système que la divine Providence nous a destiné à fonder.