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La femme française dans les temps modernes

Note (retour) — CLARISSE BADER

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Si le droit d'aînesse a échappé à l'influence du droit romain, ce dernier domine dans la condition de la femme, surtout au XVIe siècle. A cette époque le sénatus-consulte Velléien qui défend à la femme de s'engager pour autrui, règne aussi bien dans les pays de droit coutumier que dans les pays de droit écrit. L'ordonnance de 1606 l'abrogera implicitement; mais cette ordonnance ne sera pour ainsi dire appliquée que dans les provinces du centre. Louis XIV en étendra l'application sans toutefois la rendre générale105.

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