Note 14 — LIVRE TRENTE-HUITIÈME. BLOCUS CONTINENTAL. (continued 3)

Résolu de frapper sur toutes les denrées coloniales le droit que nous venons d'indiquer, mais ne voulant pas donner par cette combinaison un démenti à son système de blocus continental, Napoléon maintint dans toute sa rigueur théorique la défense de communiquer avec les Anglais, de recevoir soit leurs produits manufacturés, soit leurs denrées coloniales, et il décida, comme par le passé, que toute marchandise de ces deux espèces rencontrée avec preuve de son origine, serait immédiatement saisie et confisquée. Mais il y avait pour les denrées coloniales d'autres origines qu'alors on appelait origines permises, c'étaient, par exemple, les ventes provenant des prises de nos corsaires ou des corsaires alliés, les cargaisons apportées par des bâtiments à licences, ou par des neutres vraiment neutres. Napoléon décréta que les denrées coloniales provenant de ces diverses sources circuleraient librement avec des certificats d'origine, et en payant 50 pour cent. Toutefois elles n'auraient pas suffi à l'approvisionnement du continent, ni fourni d'abondantes perceptions au trésor, mais il fut entendu qu'on ne serait pas rigoureux sur la recherche des provenances[14], qu'on tiendrait pour valables les certificats d'origine fabriqués à Londres, ou délivrés par des consuls corrompus (et malheureusement il y en avait alors plus d'un de cette espèce); qu'on laisserait introduire et circuler toutes les denrées coloniales moyennant le droit de 50 pour cent, qui serait exigé soit à leur entrée sur le continent, soit à tout passage de frontière. La perception d'un droit si élevé devant être difficile avant la vente des denrées, il fut convenu qu'on pourrait payer ou en argent, ou en lettres de change, ou en nature, c'est-à-dire, en livrant dans ce dernier cas la moitié en poids de la denrée elle-même.