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Histoire du Canada depuis sa découverte jusqu'à nos jours. Tome I

Note (retour) — CHAPITRE III.

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Après avoir repris le Canada entre ses mains, Louis XIV commença par y établir un gouvernement royal, et ensuite une cour supérieure 101, sous le nom de «Conseil souverain de Québec,» pour y tenir à peu près la place que tenait le Parlement à Paris, et auquel fut déféré le règlement suprême de toutes les affaires de la colonie tant administratives que judiciaires. Ce conseil qui jouissait des mêmes droits que les cours souveraines en France, et qui devait enregistrer, sur l'ordre du roi seulement, tous les édits, ordonnances, déclarations, lettres patentes &c., pour leur donner force de loi, ou un caractère d'authenticité, fut d'abord composé du gouverneur, de l'évêque, de cinq conseillers nommés par eux conjointement et annuellement, et d'un procureur du roi; et revêtu du droit de connaître de toutes les causes civiles et criminelles et d'y juger souverainement et en dernier ressort selon les lois et ordonnances du royaume de France, et les formes suivies dans les cours de parlement. L'intendant n'est pas nommé dans cette première liste, parceque M. Robert, conseiller d'état, qui avait été pourvu de cette nouvelle charge, ne vint point en Canada. Ce n'est que deux ans après que Talon, l'un des plus habiles administrateurs qu'ait eus ce pays, débarqua à Québec revêtu du même emploi et prit place au conseil. Ce fonctionnaire avait des pouvoirs très-étendus; ils embrassaient l'administration civile, la police, la voierie, grande et petite, les finances et la marine. Il n'est pas étonnant qu'il ait exercé une influence si considérable sur le sort de la colonie, en bien ou en mal, selon les qualités et les talens dont il était doué.

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