Note 1867 — CHAPITRE XX
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Troisièmes et itératives remontrances de la Cour sur la réponse faite au nom de Sa Majesté aux précédentes remontrances sur les Quinze-Vingts.
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Troisièmes et itératives remontrances de la Cour sur la réponse faite au nom de Sa Majesté aux précédentes remontrances sur les Quinze-Vingts.