Note 12 — CHAPITRE PREMIER
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Par ordonnance royale parue au Moniteur du 13 février 1820, M. Decazes, président du conseil des ministres, avait été remplacé par le duc de Richelieu.
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Par ordonnance royale parue au Moniteur du 13 février 1820, M. Decazes, président du conseil des ministres, avait été remplacé par le duc de Richelieu.