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Anciennes loix des François conservées dans les coutumes angloises recueillies par Littleton, Vol. II

Note (retour) — DES REMARQUES

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La révolution arrivée en Europe vers le commencement du 5e siecle, n'est ignorée de personne. L'Empire Romain se trouvant harcelé par les invasions continuelles des Peuples du Nord, se trouva presque réduit à rien lorsque ces Peuples, en fondant de nouvelles Souverainetés dans les Gaules, porterent en même-temps de nouvelles Loix & de nouvelles Coutumes dans les pays de leurs conquêtes 42. De-là les usages des Saxons, des Bavarois, devinrent propres à cette partie des Gaules, que nous connoissons maintenant sous le nom de la France & de la Grande-Bretagne. Dans le nombre des usages adoptés d'abord par ces deux Etats, on doit comprendre les Centaines & les Proclamations des sujets qui troubloient le repos public. Les premiers François suivirent cette division en centaine, & en même-temps cette procédure de proclamations, jusqu'à ce que les fiefs étant devenus parmi eux héréditaires, les Seigneurs firent des Réglemens particuliers pour la police de leurs domaines. Il n'y avoit point d'inféodations chez les Anglois, lorsqu'à la fin du 9e siecle Raoul fut institué Duc de Normandie. Pendant sa retraite en Angleterre il y avoit vu les sujets distribués comme ils l'avoient été sous leurs premiers Monarques, c'est-à-dire, soumis aux usages que ces Souverains avoient substitués aux Loix Romaines. Raoul emprunta donc des Anglois les formalités auxquelles les Neustriens donnerent le nom de Haro après ses victoires contre Charles le Simple. Guillaume, l'un de ses successeurs au Duché de Normandie, ayant conquis ensuite l'Angleterre, y retrouva ces mêmes formalités en vigueur: & comme Raoul, en les prescrivant aux Normands, avoit eu soin de les plier aux Loix féodales qu'ils suivoient; de même Guillaume, en donnant aux Anglois les Loix féodales Normandes, écarta des Clameurs usitées de tout temps parmi eux, pour la poursuite des larcins, ce qui ne pouvoit se concilier avec les maximes de la féodalité à laquelle il les assujettissoit le premier.

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